MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site Melovia Music est édité par son propriétaire.
Toute demande peut être effectuée via le formulaire de contact disponible sur le site.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, visuels, concepts, logos, contenus musicaux, structure et éléments techniques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
4. Activité
Melovia Music propose un service de création de chansons personnalisées destinées aux particuliers.
Les créations sont numériques et réalisées sur mesure selon les informations fournies par le client.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.
Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou interruptions temporaires du service.
6. Données personnelles
Les informations collectées via les formulaires du site sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des demandes et des commandes.
Aucune donnée personnelle n’est vendue ni transmise à des tiers.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable dans le pays de résidence du propriétaire du site.